Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORDINOSCOPE
Numéro de dépôt :
1209194
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/1992
Présentation de la marque ORDINOSCOPE
Déposée le 9 juillet 1982 par Yves ROYERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORDINOSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORDINOSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDINOSCOPE est expirée depuis le 9 juillet 1992.
Yves ROYERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48